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Mentions légales


 

  • Raison sociale: Florence DEBANNE EI

  • Adresse du siège social de l’entreprise: 11 rue de la liberté 30500 St Ambroix

  • Noms des dirigeants de l’entreprise: Florence Debanne

  • Numéro de téléphone: 0749100610  

  • Adresse e-mail de l'entreprise sophrologie.florence@gmail.com

  • Numéro de compte auto entrepreneur: 917000001263225516  

  • Numéro SIRET: 91903857000017

  • Forme Juridique de l’entreprise: Micro-entreprise

  • Montant du Capital Social: 0€

  • Site hébergeur: Wix Online Platform Limited Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

  • Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles: Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des membres de Florence Debanne EI. Ces informations ne seront pas utilisées à but commercial sauf accord tacite de l’utilisateur. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concerne, qu’il peut exercer en s’adressant à sophrologie.florence@gmail.com. Il peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant. Droit applicable Le présent site ainsi que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaissance de ce litige. Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante : sophrologie.florence@gmail.com 

  • DISPOSITIF DE MEDIATION Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 23, rue Terrenoire - 42100 SAINT ETIENNE

*CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU) Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Florence Debanne EI, met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services. Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions. Pour l’utilisateur, le simple accès au site internet de Florence Debanne EI  implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

CREDITS - PHOTOGRAPHIES, IMAGES ET ICONES Les images, icônes provenant de la base Wix sont libres de droit. 

Pour toute réclamation concernant les crédits photographiques merci d’envoyer un mail à sophrologie.florence@gmail.com

*Propriété intellectuelle

La structure générale du site de Florence Debanne EI, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site de Florence Debanne EI, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de Florence Debanne EI et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

LIENS HYPERTEXTES Le site de Florence Debanne EI peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres sites font quitter le site de Florence Debanne EI. Florence Debanne EI ne peut être tenue responsable pour les contenus édités par ces sites. Responsabilité de l’éditeur Les informations et/ou documents figurant sur le site de Florence Debanne EI et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables. Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. Florence Debanne EI se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance. Il est fortement recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur ce site. Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance. L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que Florence Debanne EI puisse être recherchée à ce titre, et sans recours contre cette dernière. Florence Debanne EI ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur son site.

ACCES AU SITE Florence Debanne EI s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors de son contrôle, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services. Par conséquent, Florence Debanne EI ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis-à-vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique. La responsabilité de Florence Debanne EI ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services. Par ailleurs, Florence Debanne EI peut être amenée à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que Florence Debanne EI ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

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